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Marques déposées par SEBBAN Alain
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LA CUP
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CUP
SEBBAN Alain

Numéro de dépôt :
3569542
Date de dépôt :
15/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/04/2018
LA CUP de SEBBAN Alain

Présentation de la marque LA CUP

Déposée le 15 avril 2008 par SEBBAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA CUP »

Le déposant est SEBBAN Alain domicilié(e) 26 chemin Moulin Caron,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUP est expirée depuis le 15 avril 2018.

SEBBAN Alain a également déposé les autres marques suivantes : Mamma Mia


SEBBAN Alain - 26 chemin Moulin Caron,69130 ECULLY - 69130 - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Inscription le 26 novembre 2008 - Concession de licence n°487605 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.